Enregistrement au commissariat et conduites à éviter

A l’approche et durant tout grand événement populaire tel que l’Expo 2010, les services de police renforcent leurs contrôles. Il convient, particulièrement en ces périodes, d’éviter toute conduite à risque.

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Enregistrement au commissariat et conduites à éviter

Paru le : 11 avril 2010 / Dernière mise à jour : 27 mai 2011
A l’approche et durant tout grand événement populaire tel que l’Expo 2010, les services de police renforcent leurs contrôles. Il convient, particulièrement en ces périodes, d’éviter toute conduite à risque.
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Tout d’abord, vous devez en toute circonstance et en tout lieu pouvoir apporter la preuve de la régularité de votre séjour en Chine : à savoir posséder un passeport et un visa valides (munissez vous d’une photocopie en tout temps et tout lieu) mais également prouver votre enregistrement au commissariat du quartier.

Ce Consulat général rappelle en effet que tout étranger, résident ou de passage sur le territoire chinois, a l’obligation de se faire enregistrer dans les 24 heures suivant son arrivée, auprès du commissariat le plus proche de son lieu de résidence. Les retards ou les oublis sont passibles d’amende (500 yuans/jour, ne pouvant excéder 5000 yuans). La sanction peut parfois s’aggraver d’une détention "administrative" de 3 à 10 jours ; dans les cas les plus graves, une reconduite à la frontière parfois assortie d’une interdiction du territoire pourra être prononcée.

Ainsi, même les proches que vous hébergez pour un court séjour doivent s’enregistrer. Cette attestation d’enregistrement, ainsi que le passeport et visa valide, doivent pouvoir être présentés lors d’un éventuel contrôle d’identité.

Par ailleurs, nous vous rappelons qu’il est interdit de :

  • conduire en état d’ivresse ou sous l’emprise de produit stupéfiant ;
  • conduire une moto/voiture sans permis, sans assurance ;
  • détenir et / ou consommer des stupéfiants (cannabis, cocaïne…) ;
  • recourir à la prostitution (y compris dans les salons de massage) ;
  • participer à des jeux d’argent (paris, jeux de carte.. même dans le cadre d’une soirée privée) ;
  • porter volontairement des coups et blessures ;
  • porter atteinte à l’ordre public.

En cas de non respect de ces règles, les autorités peuvent vous condamner à une amende et/ou une détention administrative pouvant aller jusqu’à 15 jours assortie ou non d’une interdiction de séjour sur le territoire chinois de plus ou moins longue durée.

Ces peines de "détention administrative" ne préjugent en rien d’une condamnation à une peine d’emprisonnement délictuelle ou criminelle qui pourrait être prononcée ultérieurement par une juridiction de jugement.

En cas de différend avec une personne chinoise, il convient de demeurer calme en toute circonstance et de ne jamais recourir aux menaces ou à la violence.

Il est fortement conseillé aux parents d’adolescents de les sensibiliser à cette question, leur comportement pouvant influer sur la pérennité du séjour de la famille en Chine. Ainsi, les autorités locales peuvent décider d’expulser du territoire la famille d’un adolescent contrôlé en possession de stupéfiants.

Il est utile de rappeler que la loi chinoise prévoit une procédure de "conciliation" entre les parties. Les victimes chinoises étant sensibles au repentir des auteurs, mieux vaut une bonne conciliation qu’un mauvais procès.

Pour toute information supplémentaire sur les conduites à éviter, vous pouvez contacter votre chef d’îlot ou le service de l’accueil consulaire.

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